Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées : sources de revenus ou de partenariat?

Programme de la journée d'étude du 18 novembre 2004

 
9h15 Ouverture : Thierry Delcourt (Directeur de la MAT) et Danielle Quéruel (Directrice de l'IUP Patrimoine culturel, textuel et documentaire, Centre universitaire de Troyes, URCA)
9h30 - 12h Droits de reproduction et pratiques des établissements culturels

9h30 Droits de reproduction : Catherine Wallaert, CNRS-CECOJI : " Aspects juridiques de la reproduction".

10h Pause
10h15 Pratiques des établissements culturels : Table-ronde animée par Thierry Claerr (DLL)
- Emmanuelle Chevry (Université de Reims) : Résultats de l'enquête
- Sylvie Chaupart (Direction des archives de France, Affaires juridiques) : "La pratique des droits de reproduction dans les services d'archives".
- Pascal Jacquinot et Thierry Delcourt (MAT) : Questions de rentabilité.
- Elizabeth Giuliani (BnF, département de l'Audiovisuel) : "Questions liées à l'audiovisuel".
14h-16h30 Réalisations et perspectives :
  La co-édition privée / publique : Table-ronde animée par Thierry Delcourt avec Henri Le More (Librissimo), Nicolas Neumann (Somogy-Editions d'art) , Jean-Charles Myara (Nouveau Monde Editions)
14h45 La protection des oeuvres : James Eveillard (Conservatoire régional de la carte postale en Bretagne. Bibliothèque municipale de Baud) : "Labellisation (/Watermarking/), cryptage et commercialisation de l'image sur internet : présentation du système utilisé au Conservatoire régional de la carte postale".
15h15 Pause
15h30 La gestion des droits de reproduction au sein des projets européens de numérisation : Stéphane Ipert (CICL Arles) : "Internum : un cadre euro-méditérranéen d'expérimentation pour les bibliothèques virtuelles ; premiers éléments d'une étude comparée des droits de diffusion et d'exploitation".
16h00 Conclusion : Michel Yvon (Chef du département des politiques documentaires et patrimoniales, DLL)
16h30 Visite de la Médiathèque de Troyes