Nous serions très heureux que vous
nous consacriez quelques minutes en répondant à ce questionnaire.
Vos réponses seront étudiées avec soin et synthétisées dans
l'exposé introductif de la journée d'étude.
Imprimez le questionnaire et retournez le
à :
Emmanuelle CHEVRY (IUP)
Droits de Reproduction
IUP Hôtel Dieu le Comte
Place du Préau
10 000 TROYES
Nom et qualité : ………………………………………………………………….. .....................................................................................................................................
Tel : ……………………….……..............…Fax : ………..……………………… Courriel
: ………………………………….…...........................................................
Nom de votre établissement : …………………………………………………………. Adresse :
.............................……………………………………………........
Tutelle administrative : …………………………………………………………………………………………………………........
A - Les collections conservées dans
votre institution
Nous
souhaiterions dans la mesure du possible recevoir un document présentant
les collections conservées dans votre institution ainsi que vos
tarifs de reproduction. Merci.
Photothèque
1. Disposez-vous
de clichés de vos collections ? OUI
NON
2.
Si non, pourquoi …………………………………………………………………………………………………………..
3. Acceptez-vous de les prêter ou de les louer
pour reproduction :
à des particuliers ? OUI
NON
à des éditeurs ? OUI
NON
à des institutions ou collectivités ? OUI
NON
Autre(s) cas ? ………………………………………………………………………………………………………
4. Faites-vous payer un droit de location ? OUI
NON
( Si oui, merci de le joindre au questionnaire)
5. Si l'on vous demande un cliché n'existant pas
dans votre photothèque, faites-vous faire des clichés à la demande
?
OUI
NON
6. Que
faites-vous payer dans ce cas-là : Achat du cliché
Travaux photographiques
Duplication
Autre
…...
7. A
quel tarif ? (Si oui, merci de le joindre au questionnaire)..……………
8. Conservez-vous
l'original du cliché ? OUI
NON
9. Vendez-vous
des duplications de vos clichés ? OUI
NON
10. Si
oui pour Etude
Usage privé
Reproduction
Autre
…………
11. Autorisez-vous
les particuliers à réaliser dans vos locaux leurs propres clichés
? OUI
NON
12. Et
les éditeurs ? OUI
NON
13. Autorisez-vous
les particuliers à utiliser dans vos locaux leur scanner personnel
? OUI
NON
14. Et
les éditeurs ? OUI
NON
15. Exigez-vous
un double du négatif ou de l'image ? OUI
NON
16. Le
film original ? OUI
NON
17. Autre(s)
?……………………………………………
B - Autorisation de reproduction
18. Autorisez-vous
la reproduction de tous les documents ? OUI
NON
de documents à caractère culturel uniquement OUI
NON
Autre(s) cas :………
Modalité de reproduction
à usage privé OUI
NON
à but non lucratif OUI
NON
à but lucratif culturel OUI
NON
à but lucratif publicitaire dans des livres OUI
NON
sur des affiches, cartes postales OUI
NON
sur support numérique OUI
NON
sur un site Internet OUI
NON
19. Dans quels cas n'autorisez-vous
pas la reproduction de vos collections et pourquoi ? ……………………………………
C - Paiement des droits de reproduction
20. Faites-vous
payer des droits de reproduction ?OUI
NON
(Si oui, merci de les joindre au questionnaire)
21. Ont-ils
été approuvés par votre tutelle ? OUI
NON
Si non pourquoi ? …
22. Comment
les avez-vous élaborés ?……………………...
D - Contreparties
23. Exigez-vous
la présence de mentions obligatoires en légende ou dans les crédits
photographiques ? OUI
NON
24. Si
oui, lesquelles : Nom de l'institution
Nom du photographe
Référence du document
Autre
……
25. Exigez-vous
que l'on vous signale la parution de la publication qui utilise
votre document ? OUI
NON
26. Dans
le cas de reproduction destinée à un ouvrage, demandez-vous des
exemplaires justificatifs ? OUI
NON
27.
Si oui combien ? ………………………
E - Pratiques
28. Comment est guidé le demandeur d'un droit
de reproduction ?
La question est évoquée dans le règlement intérieur ?
Vous étudiez la demande au cas par cas ?
Autre : ……………………………………………………………………………………………………………………..
29. Si
le document est encore sous-droit, guidez-vous l'usager dans la
démarche de demande d'autorisation auprès des auteurs ou des ayants-droits
? OUI
NON
30. Vérifiez-vous
qu'il a bien demandé cette autorisation ? OUI
NON
31. Faites-vous
remplir un formulaire de demande de reproduction ? OUI
NON
F- Propositions d'amélioration
32. Que souhaiteriez-vous améliorer dans ce fonctionnement
? Cochez la réponse la plus appropriée : ·
Diminuer les coûts de reproduction pour le demandeur? · OUI
NON
Faciliter la démarche de reproduction par la numérisation ? ·
OUI
NON
Disposer d'un modèle de contrats précis et rigoureux avec les
éditeurs (co-édition) ? · OUI
NON
Disposer d'un suivi juridique ? · OUI
NON
Mettre en place une cohérence entre les pratiques des services
culturels de la collectivité ? ·OUI
NON
Autre(s) suggestion(s) :………………………………………………………………………………………………
G- Les documents numérisés
33. Avez-vous
des documents numérisés ? OUI
NON
34. Si
oui, de quels documents s'agit-il ?……………
35. De
combien de vues numérisées disposez-vous ?……
36. Comment
les diffusez-vous ?
Consultation locale
Produits éditoriaux
Consultation sur Internet base locale
base nationale
37. Si
non, pourquoi ? ………………
38. Qui
a financé la numérisation de ces documents ?
H- Les éditeurs
39. Avez-vous
déjà travaillé avec un éditeur privé ? OUI
NON
40. Avez-vous
déjà travaillé en co-édition ? OUI
NON
a. Version papier OUI
NON
b. Version électronique OUI
NON
